Déposée le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS SAMPIERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASTELICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS SAMPIERO domicilié(e) 0 RTE DU VAL D ESE - 20119 - BASTELICA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS SAMPIERO domicilié(e) 0 RTE DU VAL D ESE - 20119 - BASTELICA - France.
La marque BASTELICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALAISONS SAMPIERO, SARL - 0 RTE DU VAL D ESE - 20119 - BASTELICA - France
SALAISONS SAMPIERO - 0 RTE DU VAL D ESE - 20119 - BASTELICA - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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